SESV

Comité Syndical 2020

12 Février 2020 - 5 Mars 2020 - 2 Juillet 2020 - 14 Octobre 2020 - 15 Décembre 2020 - 31 Mars 2021

Comité Syndical 2019

23 Janvier 2019 - 13 Mars 2019 - 10 Avril 2019 - 06 Juin 2019 - 5 Septembre 2019 - 14 Novembre 2019 - 23 Décembre 2019

Comité Syndical du 31 Mars 2021

Compte-rendu

Compte rendu du 31 Mars 2021

Délibérations

Comité Syndical du 15 Décembre 2020

Compte-rendu

Compte rendu du 15 Décembre 2020

Délibérations

Audit des services du SESV

Récupération de la contribution du service public d’électricité

Tarifs 2021 : Prestations

Tarifs 2021 : Part fixe collective

Tarifs 2021 : Part variable

Mise en place d'une commission de Marchés à Procédure Adaptée

Régénération des forages de la Vesles

Attribution de la mission d'intégration des données du SESV

Attribution marché assurances

Transfert des communes adhérentes au 01/01/2020

Gestion des impayés suite à l'adhésion des communes

Convention de recouvrement de l'assainissement pour Grand Rozoy

Création d'un poste ingénieur

Chèque cadeau des fêtes de fin d'année

Dématérialisation des documents

Désignation des représentants du CNAS

Désignation des représentants de la FNCCR

Comité Syndical du 14 octobre 2020

Compte-rendu

Compte rendu du 14 Octobre 2020

Délibérations

Installation du Bureau du SESV

Fixation des indemnités des élus

Comité Syndical du 02 Juillet 2020

Compte-rendu

Délibérations

Création d'un poste ingénieur

Mise en place du RIFSEEP

Contentieux SESV/SUEZ

Décision modificative du BP 2020

Mise à dispositions des biens des communes adhérentes

Demande d'adhésion de la commune de Droizy

Demande d'adhésion de la commune de Billy sur Ourcq

Demande d'adhésion des communes de Bieuxy, Haramont, Pernant, Retheuil, et Taillefontaine

Consultation pour la régénération des forages de la Vesles

Raccordement électrique UDI VIC

Versement d'heures supplémentaires

Versement d'heures complémentaires majorées

Convention de recouvrement de l'assainissement collectif pour Hartennes et Taux

Irrécouvrables

Comité Syndical du 05 Mars 2021

Compte-rendu

Compte rendu du 05 Mars 2020

Délibérations

Affectation résultat exploitation 2019

Approbation du compte de gestion 2019

Projet de budget 2020

Durée d'amortissement des biens et des subventions

Mise a disposition des actifs et passifs des nouvelles communes

Modification du tarif d'eau potable de Silly la Poterie

Irrécouvrables

Comité Syndical du 12 Février 2020

Compte-rendu

Compte rendu du 12 Février 2020

Délibérations

Délibération demande DETR 2020

Délibération modification des statuts SESV

Délibération installation bureau (Président et Vice Présidents)

Comité Syndical du 23 Décembre 2019

Compte-rendu

Compte rendu du 23 décembre 2019

Délibérations

Délibération achat terrain réservoir VIVIERES

Délibération attribution chèques de Noel

Délibération créances irrécouvrables

Délibération création postes

Délibération mise en place du RIFSEEP

Délibération tarifs 2020 Travaux et PS

Délibération de mise à disposition (communes)

Délibération tarifs 2020 part fixe et part variable

Comité Syndical du 14 Novembre 2019

Compte-rendu

Compte rendu du 14 novembre 2019

Délibérations

Délibération adhésion à la médiation de l'eau

Délibération création adjoint admin. principal 2e classe

Délibération créances irrécouvrables

Délibération convention recouvrement ANC CCOC

Délibération convention recouvrement ANC CCVA SESV

Délibération adhésion à la FNCRR

Comité Syndical du 05 Septembre 2019

Compte-rendu

Compte rendu du 05 Septembre 2019

Délibérations

Délibération décision modificative BP2019 N°1

Délibération créances éteintes

Délibération élection 10e Vice Présidence

Délibération transmission des actes au contrôle légalité

Délibération délégation au bureau dossier litiges abonnés

Délibération reversement partiel recette eau à SILLY LA POTERIE

Délibération adhésion d'Osly-Courtil et de Fontenoy

Délibération adhésion Bagneux, Mont Notre Dame, Nouvron Vingre

Délibération création poste adjoint technique

Comité Syndical du 06 Juin 2019

Compte-rendu

Compte rendu du 06 Juin 2019

Délibérations

Délibération créances éteintes

Délibération frais d'accès au service

Délibération adhésion assurance chômage

Délibération règlement du service public de distribution d'eau potable

Comité Syndical du 10 Avril 2019

Compte-rendu

Compte rendu du 10 Avril 2019

Délibérations

Délibération budget primitif 2019

Délibération Indemnité du Trésorier

Délibération créances irrécouvrables

Délibération désignation des délégués CNAS

Délibération convention adhésion gestion RH CG02

Délibération instauration ratios avancement de grade

Délibération attribution marche DTMP

Délibération affectation des résultats

Délibération approbation compte de gestion SESN

Délibération approbation compte de gestion SE VIVERES

Délibération approbation compte de gestion SE LAUNOY

Délibération approbation compte de gestion SE AMBLENY

Délibération approbation compte de gestion SE MORSAIN

Délibération approbation compte de gestion SE VIC

Délibération approbation compte de gestion SE FLEURY

Délibération approbation compte de gestion SE VALLEE VESLE

Délibération approbation compte de gestion SE MONTGOBERT

Comité Syndical du 13 Mars 2019

Compte rendu du 13 Mars 2019

Délibération Adhésion au CNAS

Délibération Tableau des emplois

Délibération Mise à disposition

Délibération Accueil d'une stagiaire

Délibération Adhésion de nouvelles communes

Délibération Instauration d'une indemnité de mobilité

Délibération Adhésion missions temporaires CG02

Délibération Adhésion service prévention santé CG02

Délibération Tarif prestation recouvrement assainissement

Délibération Retrait SESV du Syndicat Personnel de Coeuvres

Délibération convention recouvrement assainissement CCRV

Comité Syndical du 23 Janvier 2019

Compte rendu du 23 Jannvier 2019

Délibération désignation des délégués SP Coeuvres

Délibération indemnités Président et Vice-Présidents

Délibération installation Comité Syndical